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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUYCHOC
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DE MALIVERNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE MALIVERNY
PUYCHOC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96640801
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2016

Présentation de la marque DE MALIVERNY

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUYCHOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE MALIVERNY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUYCHOC domicilié(e) Avenue Georges de Fabry, Quartier Maliverny – La Plantation,13540 PUYRICARD (dossier no 2322695) - 13540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 389 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2322695) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE MALIVERNY est expirée depuis le 4 septembre 2016.

PUYCHOC a également déposé les autres marques suivantes : MALIVERNY


PUYCHOC Société par Actions Simplifiée - Avenue Georges de Fabry, Quartier Maliverny – La Plantation,13540 PUYRICARD (dossier no 2322695) - 13540 - France - SIREN 445389075


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2322695) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445453 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322695 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Confiture.Lait et autres produits laitiers, en particulier préparation à base de produits laitiers.Huiles et graisses comestibles, préparation à partir de ces huiles et graisses.Cacao, et produits dérivés de la fèves de cacao, en particulier chocolats.Tous produits ayant une coquille en chocolat et/ou contenant du chocolat.Biscuits, gâteaux, pâtisseries, glaces, et tous produits de la confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.