Marque expirée - Marque en non vigueur

MILL'S EXHAUST
Monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3414152
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
GTC BRIVE
Date d'expiration :
28/02/2016
MILL\'S EXHAUST de PUYBONNIEUX SEBASTIEN

Présentation de la marque MILL'S EXHAUST

Déposée le 28 février 2006 par monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BRIVE), la marque française « MILL'S EXHAUST »

Le déposant est monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN domicilié(e) 204 RUE LOUIS ARAGON,19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN domicilié(e) 204 RUE LOUIS ARAGON,19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILL'S EXHAUST est expirée depuis le 28 février 2016.

PUYBONNIEUX SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : MIG EXHAUST CONCEPT , MIG


Monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN - 204 RUE LOUIS ARAGON,19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France


Monsieur PUYBONNIEUX SEBASTIEN - 204 RUE LOUIS ARAGON,19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Combinaisons, gants, bottes, casques, vestes, blousons, pantalons le tout à usage des motocyclistes et des automobilistes. Echappement, silencieux, collecteur, carénages, selles, réservoirs en toutes matières, garde boue, dosserets de selle, malettes rigides pour motocyclettes, porte-bagages et porte-paquets, guidons, protège cylindre, protège moteur, parre brise de motocyclettes, rétroviseurs, feux clignotants et d'éclairage, poignées de guidon, dispositifs antivol, le tout avec leurs pièces constitutives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.