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Marques déposées par PUYAUBREAU Odette
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LE SINGULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SINGULIER
PUYAUBREAU Odette
GARCIA MARCEL

Numéro de dépôt :
96641956
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque LE SINGULIER

Déposée le 12 septembre 1996 par PUYAUBREAU Odette et GARCIA MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SINGULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Les déposants sont PUYAUBREAU Odette, domicilié(e) 169 rue des Gravières, 33310 LORMONT - France et GARCIA MARCEL, domicilié(e) 14 Rue Point Carré Villenave d'Ornon 33140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUYAUBREAU Odette - France.

La marque LE SINGULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SINGULIER est expirée depuis le 12 septembre 2006.


PUYAUBREAU Odette - 169 rue des Gravières, 33310 LORMONT - France

GARCIA MARCEL - 14 Rue Point Carré Villenave d'Ornon 33140 - France


PUYAUBREAU Odette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Revue Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.