Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT SARTHES
SCEA PUY SERVAIN CALABRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3048589
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2020

Présentation de la marque CHATEAU HAUT SARTHES

Déposée le 24 août 2000 par PUY SERVAIN CALABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT SARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est PUY SERVAIN CALABRETODO domicilié(e) CALABRE - 33220 - PORT STE FOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PUY SERVAIN domicilié(e) CALABRE - 33220 - PORT STE FOY - France.

La marque CHATEAU HAUT SARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT SARTHES est expirée depuis le 24 août 2020.

PUY SERVAIN CALABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALABRE , CHATEAU PUY-SERVAIN TERREMENT LE MEILLEUR A LA LIMITE DU POSSIBLE


SCEA PUY SERVAIN CALABRE, SCEA - CALABRE - 33220 - PORT STE FOY - France - SIREN 338868780


SCEA PUY SERVAIN - CALABRE - 33220 - PORT STE FOY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451815 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.