Déposée le 31 mai 2006 par l'association loi 1901 PUY CONFIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUY CONFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 PUY CONFIT domicilié(e) 24 bis rue de la Crouzille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 317 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Puy Confit, Mme MARTIN HELENE domicilié(e) 24 bis rue de la Crouzille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque PUY CONFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUY CONFIT arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
PUY CONFIT, Association loi 1901 - 24 bis rue de la Crouzille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 494317878
Association Puy Confit, Mme MARTIN HELENE - 24 bis rue de la Crouzille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616931 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-04-28
Amandes préparées, beurre de cacao, compotes, compotes de pommes, fruits confits, confitures, dragées à base d'amandes, pastilles à base de fruits, fruits congelés, conserves de fruits, fruits cristallisés, écorces de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, gelées de fruits, marmelades, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées, marmelades, pulpes de fruits, raisins secs.
Glaces alimentaires, confiseries à base d'amandes, pâte d'amandes, préparations aromatiques à usage alimentaires, biscuiteries, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, produits de cacao, caramels, chocolats, confiseries, décorations comestibles, fondants, dragées, gâteaux, macarons, massepains, gommes, gommes à mâcher, miel, pain d'épices, petits pains, pastilles, pâte pour gâteaux, pâtes de fruits, pâtisserie, pralines, sorbets, parfaits, entremets glacés, sucre, candis, sucres candis, sucreries, sucreries pour la décoration, sucreries pour évènements, tartes, toffees.
Boissons sans alcool, boissons non alcooliques, sirop pour boissons, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées, eaux minérales, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de pommes, limonades, nectars de fruits, sirops pour boissons, sodas.
Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite d'ateliers de formation, planification de réceptions, démonstration, formation pratique, informations en matières d'éducation, parcs d'attraction, éducation, enseignement, formation, loisirs, services de musées, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours, reportages photographiques, production de films, publication de livres, publication de textes, spectacles, services de camps de vacances (divertissement) – organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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