Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS
M. PUTZOLA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4068983
Date de dépôt :
16/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2024
Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS de PUTZOLA Jean-Claude

Présentation de la marque Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS

Déposée le 16 février 2014 par monsieur PUTZOLA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

La marque Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS est expirée depuis le 16 février 2024.

PUTZOLA Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , Ordre Traditionnel du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm Souverain Sanctuaire Traditionnel de Memphis-Misraïm , MARTINE MALORY , GRAND ORIENT DE PATMOS , TOULOUSE-LAUTREC , CHATEAU DU BOSC


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.