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Marques déposées par madame Putoud Armelle
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CASSE BONBONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE BONBONS
Mme Putoud Armelle

Numéro de dépôt :
3976210
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
CASSE BONBONS de Putoud Armelle

Présentation de la marque CASSE BONBONS

Déposée le 10 janvier 2013 par madame Putoud Armelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CASSE BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est madame Putoud Armelle domicilié(e) 10 Avenue de la Coopérative - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Putoud Armelle domicilié(e) 10 Avenue de la Coopérative - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France.

La marque CASSE BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE BONBONS est expirée depuis le 10 janvier 2023.


Mme Putoud Armelle - 10 Avenue de la Coopérative - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France


Mme Putoud Armelle - 10 Avenue de la Coopérative - 34725 - ST SATURNIN DE LUCIAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; journaux ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Couture ; services de broderie ; sérigraphie.