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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUTOIS Petit fils & fils
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JATOBA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JATOBA FRANCE
PUTOIS Petit fils & fils (SARL)

Numéro de dépôt :
96655574
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque JATOBA FRANCE

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUTOIS Petit fils & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JATOBA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUTOIS Petit fils & fils domicilié(e) 980 av de la 2ème D.B., 30133 LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 036 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AILHAUD Françoise SARL PUTOIS Petit fils & fils - France.

La marque JATOBA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JATOBA FRANCE est expirée depuis le 12 décembre 2006.


PUTOIS Petit fils & fils (SARL) - 980 av de la 2ème D.B., 30133 LES ANGLES - France - SIREN 405036435


AILHAUD Françoise SARL PUTOIS Petit fils & fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits bois et dérivés (parquet, lames de parquet, portes, portails). Meubles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.