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Marques déposées par PUTEGNAT albert
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LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES
PUTEGNAT albert

Numéro de dépôt :
1728864
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1997

Présentation de la marque LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES

Déposée le 20 mai 1987 par PUTEGNAT albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PUTEGNAT albert, domicilié(e) 1 rue du port, 77000 Melun - France.

La marque LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPLEMENTAIRES DE RUBELLES est expirée depuis le 20 mai 1997.


PUTEGNAT albert - 1 rue du port, 77000 Melun - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

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