Déposée le 12 novembre 2002 par PUSSYCAT ANGORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est PUSSYCAT ANGORA domicilié(e) 10, Rue DE L'ÎLE,09500 MIREPOIX - 09500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSOT Florence Dit PUSSYCAT ANGORA domicilié(e) 10, Rue de l'île,09500 Mirepoix - 09500 - France.
La marque PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA est expirée depuis le 12 novembre 2012.
PUSSYCAT ANGORA - 10, Rue DE L'ÎLE,09500 MIREPOIX - 09500 - France
MUSSOT Florence Dit PUSSYCAT ANGORA - 10, Rue de l'île,09500 Mirepoix - 09500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Bandeaux pour la tête, boas, body, casquettes, ceinture, chemise chemisette, col, combinaison. Costumes de mascarade, cuir écharpes, gilets, habillement habits, imperméable, jerseys (vêtements) , jupes, lingerie de corps, maillots, manteaux, mitaines paletots, pantalon, pardessus, parkas, peignoirs, poche de vêtements, pochette, pull-over, pyjamas, robes, robes de chambre, sous-vêtements, tee-shirts, tiges de bottes, tricots, turbans, uniformes, vestes, vêtements, vêtement en cuir, vêtements imitation cuir, poches de vêtements, voiles. Porte clefs fantaisie, bijoux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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