Marque expirée - Marque en non vigueur

FACTICE
PUSSY CAT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3490211
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
FACTICE de PUSSY CAT

Présentation de la marque FACTICE

Déposée le 23 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUSSY CAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTICE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUSSY CAT domicilié(e) 200 rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 298 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTICE est expirée depuis le 23 mars 2017.


PUSSY CAT Société à Responsabilité Limitée - 200 rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 399298363


Cabinet LOYER - 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.