Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Enduro
Purple Line Ltd, Société oragnisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
3856134
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Enduro de Purple Line Ltd

Présentation de la marque Enduro

Déposée le 2 septembre 2011 par la société Purple Line Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Enduro »

Le déposant est la société Purple Line Ltd domicilié(e) Peninsula Business Centre - Wherstead, Suffolk - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNET & Associés domicilié(e) 26 Quai Claude Bernard - 69007 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


Purple Line Ltd, Société oragnisée selon les lois du Royaume-Uni - Peninsula Business Centre - Wherstead, Suffolk - Royaume-Uni


JEANNET & Associés - 26 Quai Claude Bernard - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet total n°576643 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Mécanismes de propulsion et de manoeuvre et unités de propulsion à moteur électrique pour caravanes et remorques ; dispositifs de déplacement manuels et électriques pour caravanes et remorques, pièces et parties associées aux dispositifs susmentionnés, dispositifs de sécurité antivols pour véhicules ; systèmes de sécurité multipoints pour caravanes et remorques ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules.