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Marques déposées par PURELY SCOTTISH LIMITED
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SCOTTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTY
PURELY SCOTTISH LIMITED

Numéro de dépôt :
96618006
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque SCOTTY

Déposée le 27 mars 1996 par PURELY SCOTTISH LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est PURELY SCOTTISH LIMITED, domicilié(e) Woollends Farm, Oldhamstocks, East Lothian TD13 5XW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque SCOTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTY est expirée depuis le 27 mars 2006.


PURELY SCOTTISH LIMITED - Woollends Farm, Oldhamstocks, East Lothian TD13 5XW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Eaux minérales et eaux de table; boissons non-gazeuses ou gazeuses avec ou sans adjonction de gaz carbonique, toutes étant naturelles ou aromatisées; préparations pour faire des boissons aromatisées