Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
"Puratos", une "naamloze vennootschap" (société anonyme) de droit belge

Numéro de dépôt :
1424903
Date de dépôt :
28/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1997

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 28 août 1987 par la Société Anonyme (SA) Puratos" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Puratos" domicilié(e) Industrialaan 25, Groot-Bijgaarden (BELGIQUE). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 28 août 1997.

Puratos" a également déposé les autres marques suivantes : RURAL , PATISBEUR


"Puratos", une "naamloze vennootschap" (société anonyme) de droit belge - Industrialaan 25, Groot-Bijgaarden (BELGIQUE). - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Améliorant pour la panification.