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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PURATOS NV
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PATISS'MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATISS'MOUSSE
PURATOS NV, société anonyme

Numéro de dépôt :
1628031
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2030

Présentation de la marque PATISS'MOUSSE

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISS'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PURATOS NV domicilié(e) 25 Industrialaan, 1702 Groot-Bijgaarden - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10A Edgard Gevaertdreef, 9830 Sint-Martens-Latem - Belgique.

La marque PATISS'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATISS'MOUSSE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes : ELFROY , GERMAINE BOURET , GELGLACE , PRALINOR , SUCRAGIVRE , PRALIFIZZ , SUPRAPOM , GOUTER FUTÉ , GARNICO , GELNAP


PURATOS NV, société anonyme - 25 Industrialaan, 1702 Groot-Bijgaarden - Belgique


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10A Edgard Gevaertdreef, 9830 Sint-Martens-Latem - Belgique


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185586 - Publication au BOPI 2000-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 7 juin 2010 - Changement de dénomination n°525241 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525242 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2452997 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760320 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, crème et autres produits laitiers, composition pour crème fouettée, huiles et graisses comestibles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel.