PATIS'OMALT
Présentation de la marque PATIS'OMALT
Déposée le 12 février 2004 par la société étrangère PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIS'OMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATIS'OMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIS'OMALT est expirée depuis le 12 février 2024.
PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615168 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616496 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547777 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08