Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIS'OMALT
PURATOS NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3273380
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2024
PATIS\'OMALT de PURATOS NV

Présentation de la marque PATIS'OMALT

Déposée le 12 février 2004 par la société étrangère PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIS'OMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) 25 Industrialaan, Zone Maalbeek - 1702 - GROOT - BIJGAARDEN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PATIS'OMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIS'OMALT est expirée depuis le 12 février 2024.

PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes : ELFROY , GERMAINE BOURET , GELGLACE , PRALINOR , SUCRAGIVRE , PRALIFIZZ , SUPRAPOM , GOUTER FUTÉ , GARNICO , GELNAP


PURATOS NV, Société de droit belge - 25 Industrialaan, Zone Maalbeek - 1702 - GROOT - BIJGAARDEN - Belgique


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615168 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616496 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547777 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Sucre, succédanés du sucre, sucre candi à usage alimentaire, sucreries, décorations comestibles pour gâteaux.