Déposée le 22 mars 1982 par la société étrangère PURATOS NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAPAFROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) 25 Industrialaan - 1702 - GROOT BIJGAARDEN - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NAPAFROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PURATOS NV, Société de droit belge - 25 Industrialaan - 1702 - GROOT BIJGAARDEN - Belgique
PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212114 - Publication au BOPI 2001-12-18
Renouvellement sans limitation n°2002846 - Publication au BOPI 1993-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 13 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571806 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494727 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 11 avril 2012 - Changement de dénomination n°573534 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapiocas, sagous, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pains, biscuits;gâteaux, pâtisseries, produits de nappage pour la pâtisserie; confiseries, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse, levures.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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