Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILL'ETTE
PURATOS NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3760968
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2020
MILL\'ETTE de PURATOS NV

Présentation de la marque MILL'ETTE

Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par la société étrangère PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILL'ETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) Industrialaan 25 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MILL'ETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILL'ETTE est expirée depuis le 18 août 2020.

PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes : ELFROY , GERMAINE BOURET , GELGLACE , PRALINOR , SUCRAGIVRE , PRALIFIZZ , SUPRAPOM , GOUTER FUTÉ , GARNICO , GELNAP


PURATOS NV, Société de droit belge - Industrialaan 25 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de cacao et de chocolat, café, succédanés du café ; farines alimentaires ; préparations faites de farine et de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie ; biscuits ; biscottes ; crackers ; glaces alimentaires ; poudres, mélanges et liants pour glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; pâte pour gateaux ; sauces sucrées, crèmes pâtissières et préparations pour crèmes pâtissières, chocolat de couverture utilisé en pâtisserie, caramel, coulis (à l'exception des sauces à salade) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, produits pour améliorer la qualité des produits de boulangerie à usage ménager, à savoir améliorants de panifications, ferments de panification y compris le levain, agents d'aromatisation dans le secteur boulanger.