Déposée le 9 octobre 2003 par la société étrangère PURATOS NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) Industrialaan 25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PURATOS NV, Société de droit belge - Industrialaan 25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique
PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 21 février 2013 - Changement de dénomination n°595430 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595991 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538503 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Gélatine à usage alimentaire ; confitures ; compotes ; crème ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; fruits conservés, séchés et cuits ; pectine à usage alimentaire. Glaces alimentaires ; pâtisseries ; biscuiterie ; confiserie ; gâteaux ; pâtes de fruits ; sauces gélifiées pour pâtisserie et biscuiterie ; sucrerie ; sucres et fondants ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes et poudres pour gâteaux ; produits de nappage et de fourrage pour la pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRUIDEAL"