Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIDEAL
PURATOS NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3250344
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2023
FRUIDEAL de PURATOS NV

Présentation de la marque FRUIDEAL

Déposée le 9 octobre 2003 par la société étrangère PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) Industrialaan 25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIDEAL est expirée depuis le 9 octobre 2023.

PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes : ELFROY , GERMAINE BOURET , GELGLACE , PRALINOR , SUCRAGIVRE , PRALIFIZZ , SUPRAPOM , GOUTER FUTÉ , GARNICO , GELNAP


PURATOS NV, Société de droit belge - Industrialaan 25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 21 février 2013 - Changement de dénomination n°595430 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595991 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538503 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Gélatine à usage alimentaire ; confitures ; compotes ; crème ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; fruits conservés, séchés et cuits ; pectine à usage alimentaire. Glaces alimentaires ; pâtisseries ; biscuiterie ; confiserie ; gâteaux ; pâtes de fruits ; sauces gélifiées pour pâtisserie et biscuiterie ; sucrerie ; sucres et fondants ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes et poudres pour gâteaux ; produits de nappage et de fourrage pour la pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.