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Marques déposées par la société étrangère PURATOS NV
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FRANPATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANPATIS
PURATOS NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1653921
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021

Présentation de la marque FRANPATIS

Déposée le 4 avril 1991 par la société étrangère PURATOS NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PURATOS NV domicilié(e) 25 Industrialaan - 1702 GROOT BIJGAARDEN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANPATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANPATIS est expirée depuis le 4 avril 2021.

PURATOS NV a également déposé les autres marques suivantes : ELFROY , GERMAINE BOURET , GELGLACE , PRALINOR , SUCRAGIVRE , PRALIFIZZ , SUPRAPOM , GOUTER FUTÉ , GARNICO , GELNAP


PURATOS NV, Société de droit belge - 25 Industrialaan - 1702 GROOT BIJGAARDEN - Belgique


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188033 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 3 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544378 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465530 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Inscription le 19 avril 2011 - Changement de dénomination n°547381 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Améliorants et farines composées pour pains et pâtisseries dits viennois

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.