Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pur Naturel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ABEILLE HEUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pur Naturel domicilié(e) 40 rue du Tivoli - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 026 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pur Naturel, M. Ovidiu Bodea domicilié(e) 40 rue du Tivoli - 67000 - Strasbourg - France.
La marque L ABEILLE HEUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ABEILLE HEUREUSE est expirée depuis le 15 avril 2024.
Pur Naturel, SARL - 40 rue du Tivoli - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 532026978
Pur Naturel, M. Ovidiu Bodea - 40 rue du Tivoli - 67000 - Strasbourg - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719827 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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