Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TICOT
PUPILLE bruno

Numéro de dépôt :
3176027
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2012
TICOT de PUPILLE bruno

Présentation de la marque TICOT

Déposée le 18 juillet 2002 par PUPILLE bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est PUPILLE bruno domicilié(e) 36 Rue Sous le Chateau,63510 Malintrat - 63510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUPILLE Bruno domicilié(e) 36 Rue Sous le Chateau,63510 MALINTRAT - 63510 - France.

La marque TICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICOT est expirée depuis le 18 juillet 2012.


PUPILLE bruno - 36 Rue Sous le Chateau,63510 Malintrat - 63510 - France


PUPILLE Bruno - 36 Rue Sous le Chateau,63510 MALINTRAT - 63510 - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379586 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vêtements, chaussures, chapellerie Produit de l'imprimerie, article pour reliure, photographies. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'enseignement à l'exception des appareils Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements de sport, chaussures et tapis Services restauration alimentation. Hébergement temporaire. Cantines, services traiteurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.