Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBEASY
PUMPART SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3919639
Date de dépôt :
13/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/05/2022
TUBEASY de PUMPART SYSTEM

Présentation de la marque TUBEASY

Déposée le 13 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TUBEASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 945 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France.

La marque TUBEASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBEASY est expirée depuis le 13 mai 2022.

PUMPART SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SQUEEZAIRLESS , TUBADS , STABIPACK , SQUEEZE'N AIRLESS , PUMPART SYSTEM , PUMPART SYSTEM , ECO-AIRLESS , TUBAIRSEC , TUBAIRFREE ,


PUMPART SYSTEM, SAS - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France - SIREN 493945596


PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette.