Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIPACK
PUMPART SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3931042
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/07/2022
STABIPACK de PUMPART SYSTEM

Présentation de la marque STABIPACK

Déposée le 1 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STABIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 945 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France.

La marque STABIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIPACK est expirée depuis le 1 juillet 2022.

PUMPART SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SQUEEZAIRLESS , TUBEASY , TUBADS , SQUEEZE'N AIRLESS , PUMPART SYSTEM , PUMPART SYSTEM , ECO-AIRLESS , TUBAIRSEC , TUBAIRFREE ,


PUMPART SYSTEM, SAS - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France - SIREN 493945596


PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette.