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Marques déposées par PUMA André-Charles
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R.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.T.A.
PUMA André-Charles

Numéro de dépôt :
1322151
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1995

Présentation de la marque R.T.A.

Déposée le 4 septembre 1985 par PUMA André-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PUMA André-Charles domicilié(e) 12, rue de Courtry, 77181 LE PIN. - France.

La marque R.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.A. est expirée depuis le 4 septembre 1995.

PUMA André-Charles a également déposé les autres marques suivantes : EUROGALA , SERMACO


PUMA André-Charles - 12, rue de Courtry, 77181 LE PIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Terrines de poissons et poissons fumés, volaille et gibier, foie gras préparé et conditionné, conserves, café, thé, glaces comestibles, vinaigre aromatisés aux fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.