Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PUM PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « L'ODC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUM PLASTIQUES domicilié(e) 26, boulevard du Val de Vesle , BP 1010,51684 REIMS CEDEX - 51684 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 441 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUM PLASTIQUES S.A Monsieur Arnaud PANIGEON domicilié(e) 26, boulevard du Val de Vesle , BP 1010,51684 REIMS CEDEX - 51684 - France.
La marque L'ODC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUM PLASTIQUES (Société Anonyme) - 26, boulevard du Val de Vesle , BP 1010,51684 REIMS CEDEX - 51684 - France - SIREN 320441108
PUM PLASTIQUES S.A Monsieur Arnaud PANIGEON - 26, boulevard du Val de Vesle , BP 1010,51684 REIMS CEDEX - 51684 - France
Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416121 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination n°416122 - Publication au BOPI 2005-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513790 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Matériaux de construction non métalliques Matériaux de construction métalliques Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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