Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSSEUR
PULVOREX SA

Numéro de dépôt :
96621632
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque LE MOUSSEUR

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PULVOREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PULVOREX domicilié(e) 18 bvd general de gaulle, 76200 DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 750 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULVOREX S.A. Att: Gérard SANNIER - France.

La marque LE MOUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSEUR est expirée depuis le 16 avril 2006.

PULVOREX a également déposé les autres marques suivantes : “ Mouss' Systems ” , PULPACK , TEKNIC-SPRAY , POWER SPRAY , BABY SPRAY , PULVO , PULVOR , QUICK-SPRAY , Madame JARDINAGE , Mme. JARDINAGE


PULVOREX SA - 18 bvd general de gaulle, 76200 DIEPPE - France - SIREN 692750037


PULVOREX S.A. Att: Gérard SANNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Préparation pour nettoyer , savons parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).