Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PULVOREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PULVOREX domicilié(e) 18 bvd general de gaulle, 76200 DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 750 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULVOREX S.A. Att: Gérard SANNIER - France.
La marque LE MOUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PULVOREX SA - 18 bvd general de gaulle, 76200 DIEPPE - France - SIREN 692750037
PULVOREX S.A. Att: Gérard SANNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Préparation pour nettoyer , savons parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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