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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER
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La Maison des Confitures
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison des Confitures
PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER

Numéro de dépôt :
3379584
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015
La Maison des Confitures de PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER

Présentation de la marque La Maison des Confitures

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison des Confitures »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER domicilié(e) Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 750 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER domicilié(e) Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Confitures est expirée depuis le 7 septembre 2015.

PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Miss Jardinage , Le Coin des Douceurs , Clean et Propre


PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER - Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France - SIREN 692750037


PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER - Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.