Marque expirée - Marque en non vigueur

Clean et Propre
PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER

Numéro de dépôt :
3379586
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015
Clean et Propre de PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER

Présentation de la marque Clean et Propre

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clean et Propre »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER domicilié(e) Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 750 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER domicilié(e) Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clean et Propre est expirée depuis le 7 septembre 2015.

PULVOREX Monsieur Gérard SANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Miss Jardinage , La Maison des Confitures , Le Coin des Douceurs


PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER - Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France - SIREN 692750037


PULVOREX S.A.S Monsieur Gérard SANNIER - Avenue des Canadiens, Chemin du Moulin,76860 OUVILLE LA RIVIERE - 76860 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429689 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.