Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EP EQUIPROCESS
SARL PULVERIS

Numéro de dépôt :
3778194
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/10/2020
EP EQUIPROCESS de PULVERIS

Présentation de la marque EP EQUIPROCESS

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULVERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EP EQUIPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULVERIS domicilié(e) 14 Rue Denfert Rochereau - 59280 - ANICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PULVERIS domicilié(e) 14, Rue Denfert Rochereau - 59580 - ANICHE - France.

La marque EP EQUIPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EP EQUIPROCESS est expirée depuis le 28 octobre 2020.


SARL PULVERIS - 14 Rue Denfert Rochereau - 59280 - ANICHE - France


SARL PULVERIS - 14, Rue Denfert Rochereau - 59580 - ANICHE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575676 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Agitateur. Filmeuse. Atomiseur (machine). Broyeur (machine). Classificateur (machine). Compresseur d'air (machine). Concasseur. Ensacheuse. Essoreuse.

Travaux d'etudes. Techniques d'ingenierie et de conception.