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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULVELEC
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PULVELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PULVELEC
PULVELEC SARL

Numéro de dépôt :
98739162
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque PULVELEC

Déposée le 23 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULVELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULVELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULVELEC domicilié(e) ZA, Route de Redon,44460 AVESSAC (dossier no 2390085) - 44460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 597 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PULVELEC France domicilié(e) ZA, Route de Redon,44460 AVESSAC (dossier no 2390085) - 44460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVELEC est expirée depuis le 23 juin 2018.


PULVELEC SARL - ZA, Route de Redon,44460 AVESSAC (dossier no 2390085) - 44460 - France - SIREN 444597744


SARL PULVELEC France - ZA, Route de Redon,44460 AVESSAC (dossier no 2390085) - 44460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492127 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2008 n°2390085 - Publication au BOPI 2008-11-19

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Pulvérisateur électrique plus lance télécopique manuelle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).