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Marques déposées par la société PULSOSANIT CERIT FRANCE
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WATERSANIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

WATERSANIT
PULSOSANIT CERIT FRANCE

Numéro de dépôt :
3412006
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
WATERSANIT de PULSOSANIT CERIT FRANCE

Présentation de la marque WATERSANIT

Déposée le 20 février 2006 par la société PULSOSANIT CERIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WATERSANIT »

Le déposant est la société PULSOSANIT CERIT FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 011 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULSOSANIT CERIT FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERSANIT est expirée depuis le 20 février 2016.

PULSOSANIT CERIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASPIROSANIT , VORTOFLU , SANIPLAST , SANIFLU


PULSOSANIT CERIT FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France - SIREN 412011074


PULSOSANIT CERIT FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Appareils d'installation sanitaire.Moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.