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Marques déposées par la société PULSOSANIT CERIT FRANCE
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SANIPLAST
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SANIPLAST
PULSOSANIT CERIT FRANCE

Numéro de dépôt :
3415501
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SANIPLAST de PULSOSANIT CERIT FRANCE

Présentation de la marque SANIPLAST

Déposée le 7 mars 2006 par la société PULSOSANIT CERIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIPLAST »

Le déposant est la société PULSOSANIT CERIT FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 011 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULSOSANIT CERIT FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 07 11 11 12

PULSOSANIT CERIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WATERSANIT , ASPIROSANIT , VORTOFLU , SANIFLU


PULSOSANIT CERIT FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France - SIREN 412011074


PULSOSANIT CERIT FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France


Inscription le 31 janvier 2007 - retrait total n°447821 - Publication au BOPI 2007-01-31

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Moteurs. Appareils d'installation sanitaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.