PulseMotion Association Loi 1901 Sébastien DELVIGNE
Numéro de dépôt :
3610945
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
Présentation de la marque PULSEMOTION Web & Music OnLine
Déposée le 12 novembre 2008 par l'association loi 1901 PulseMotion et Sébastien DELVIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULSEMOTION Web & Music OnLine »
Les déposants sont l'association loi 1901 PulseMotion domicilié(e) 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France et Sébastien DELVIGNE domicilié(e) 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien DELVIGNE domicilié(e) 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSEMOTION Web & Music OnLine est expirée depuis le 12 novembre 2018.
PulseMotion Association Loi 1901 - 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France
Sébastien DELVIGNE - 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France
Sébastien DELVIGNE - 124 rue de Lachelle,60280 VENETTE - 60280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Instruments de musique ; instruments de musique électronique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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