minipilote
Présentation de la marque minipilote
Déposée le 1 mars 2011 par la société PULSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « minipilote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque minipilote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minipilote est expirée depuis le 1 mars 2021.
PULSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 3 novembre 2011 - Renonciation partielle n°560941 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03