Déposée le 12 décembre 2005 par l'association loi 1901 PULSE loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PULSOMATIC »
Le déposant est l'association loi 1901 PULSE loi de 1901 domicilié(e) 3 rue Paul Pelisson,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 377 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PULSE loi de 1901 domicilié(e) 3 rue Paul Pelisson,44000 NANTES - 44000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSOMATIC est expirée depuis le 12 décembre 2015.
PULSE loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CITAMOSLUP
ASSOCIATION PULSE loi de 1901 - 3 rue Paul Pelisson,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 419377536
ASSOCIATION PULSE loi de 1901 - 3 rue Paul Pelisson,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Formation notamment dans le domaine musical, services de divertissement, en particulier préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ; productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; Service d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places de spectacle. Services de publications de livres, de magazines, de périodiques et plus généralement de tous produits de l'imprimerie (autres que des textes publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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