Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE DÉMARQ MÉNAGER
PULSATEXPANSION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3295143
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/06/2024
ESPACE DÉMARQ MÉNAGER de PULSATEXPANSION

Présentation de la marque ESPACE DÉMARQ MÉNAGER

Déposée le 2 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) PULSATEXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ESPACE DÉMARQ MÉNAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PULSATEXPANSION domicilié(e) Zone Industrielle, Parc de Montredon, 3 avenue d'Hermès - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 489 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline domicilié(e) ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ESPACE DÉMARQ MÉNAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE DÉMARQ MÉNAGER est expirée depuis le 2 juin 2024.

PULSATEXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : ART CUISINES Ménager , GP Dis , EDM ELECTROMENAGER.IMAGE ET SON DES MARQUES ET DES PRIX ! MULTIMEDIA.LITERIE , G-KIP , DEMARQ , EDM ELECTROMENAGER IMAGE ET SON DES MARQUES ET DES PRIX !


PULSATEXPANSION, Société anonyme - Zone Industrielle, Parc de Montredon, 3 avenue d'Hermès - 31240 - L'UNION - France - SIREN 422489930


SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline - ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563524 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°631498 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Appareils et instruments électroménagers, à savoir : appareils et machines de cuisine (électriques), robots de cuisine (électriques), mixeurs, broyeurs, appareils pour hacher, pour moudre, éplucher, presser, découper, presse-fruits et presse-légumes à usage ménager, ouvre-boites électriques, couteaux électriques à usage ménager, fouets électriques, moulins à café électriques, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, essoreuses, machines à coudre, à tricoter, machines à repasser, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, machines de nettoyage, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, perçeuses à main électriques, pompes à air comprimé, tondeuses à gazon. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, bande video ; bandes magnétiques ; cassettes son ou video ; disques compacts audio video, disques optiques compacts ; diapositives ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; boîtiers de haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; tourne-disques ; amplificateurs ; antennes, antennes paraboliques ; distributeurs automatiques ; baladeurs, bandes de nettoyage de tête de lecture ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; caméras, caméras video ; appareils photographiques, flashes, pieds d'appareils photographiques, objectifs pour appareils photographiques ; appareils de projection de diapositives ; lecteurs de cassettes ; enregistreurs de cassettes, magnétoscopes, téléviseurs ; lecteurs de disques compacts ; enregistreurs de disques compacts, graveurs de disques compacts ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; machines de traitement de texte ; logiciels, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs blocs-notes ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils de projection, écrans de projection, téléphones, téléphones portables, répondeurs téléphoniques ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils et machines frigorifiques ; réfrigérateurs ; glacières ; armoires frigorifiques ; hottes d'aération ; poêles ; radiateurs ; récupérateurs de chaleur ; réchauds ; appareils ménagers ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; ampoules électriques ; lampes de poche, cafetières électriques, filtres à café électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; yaourtières électriques ; cuisinières ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; cuiseurs ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; allume-gaz ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils et installations sanitaires ; éviers, baignoires, lavabos, chauffe-bains, chauffe-eau ; chaudières à gaz ; appareils pour le bain ; bains à remous ; cabines de douche ; chasses d'eau ; bidets ; robinets ; cuvettes de toilettes ; sièges de toilette ; urinoirs ; appareils à bronzer ; séche-cheveux ; appareils de ventilation, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.