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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULSATEXPANSION
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DEMARQ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMARQ
PULSATEXPANSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4010533
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEMARQ de PULSATEXPANSION

Présentation de la marque DEMARQ

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULSATEXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMARQ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PULSATEXPANSION domicilié(e) 13 avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 489 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULSATEXPANSION, M. Vialettes Christian domicilié(e) 13 avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

PULSATEXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : ART CUISINES Ménager , GP Dis , EDM ELECTROMENAGER.IMAGE ET SON DES MARQUES ET DES PRIX ! MULTIMEDIA.LITERIE , G-KIP , EDM ELECTROMENAGER IMAGE ET SON DES MARQUES ET DES PRIX ! , ESPACE DÉMARQ MÉNAGER


PULSATEXPANSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 13 avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 422489930


PULSATEXPANSION, M. Vialettes Christian - 13 avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679440 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.