Déposée le 21 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) PULSATEXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ART CUISINES Ménager »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PULSATEXPANSION domicilié(e) 13 avenue Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 489 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PULSATEXPANSION, SA - 13 avenue Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 422489930
SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Appareils et instruments électroménagers, à savoir appareils et machines de cuisine (électriques), robots de cuisine (électriques), mixeurs, broyeurs, appareils pour hacher pour moudre, éplucher, presser, découper, presse-fruits et presse-légumes à usage ménager, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques à usage ménager, fouets électriques, moulins à café électriques, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, essoreuses, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, aspirateurs de poussière, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Appareils et installations de climatisation, congélateurs, réfrigérateurs, hottes d'aération, poêles, radiateurs, récupérateurs de chaleur, barbecues, cafetières électriques, chauffe-biberons électriques, appareils ménagers, cuisinières, plaques chauffantes, cuiseurs, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations sanitaires, appareils de ventilation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;
Meubles et en particulier meubles de cuisine, étagères, plans de travail, comptoirs (tables), dessertes.
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