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Marque enregistrée - Marque en non vigueur
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GIE PULSAT, Groupement d'Intérêt Economique
Numéro de dépôt :
4061105
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2024
Présentation de la marque IMAGE SON MULTIMEDIA MENAGER PULSAT www.pulsat.fr contact
Déposée le 16 janvier 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PULSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMAGE SON MULTIMEDIA MENAGER PULSAT www.pulsat.fr contact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PULSAT domicilié(e) 13 Avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 443 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline domicilié(e) ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue andré Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque IMAGE SON MULTIMEDIA MENAGER PULSAT www.pulsat.fr contact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIE PULSAT, Groupement d'Intérêt Economique - 13 Avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 348443292
SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline - ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue andré Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 11 février 2015 - Concession de licence n°642670 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils électroniques de réception de signaux numériques et analogiques ; antennes ; antennes paraboliques ; émetteurs (télécommunication) émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs de signaux analogiques et numériques ; transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs (audio, vidéo) ; répéteurs ; commutateurs ; modems ; encodeurs magnétiques ; décodeurs ; télécommandes ; appareils pour l'amplification des sons ; tables de mixage audio ; enceintes acoustiques ; haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; écrans de projection ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; moniteurs ; appareils de projection ; téléviseurs ; appareils électriques de surveillance ; visiophones ; interphones ; instrument d'alarme ; sirènes ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils ou installations de climatisation ; d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; sèche-linge ; cafetières électriques ; machines à expresso ; appareils de grils ; hottes d'aération ; autocuiseurs électriques ; lampes de poche ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; pierres de lave destinée aux grillades sur barbecue ; barbecue ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; récupérateurs de chaleur ; installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous ; installation de bain ; garnitures de baignoire ; abat-jour ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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