Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GPdis
PULSAT EXPANSION S.A.

Numéro de dépôt :
3026371
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
GPdis de PULSAT EXPANSION

Présentation de la marque GPdis

Déposée le 2 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PULSAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GPdis »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PULSAT EXPANSION domicilié(e) Zone industrielle, Parc de Montredon, 3 avenue d'Hermès, B.P. 58, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HONORE BREST SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PULSAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : GP DIS TECHNOLOGIES


PULSAT EXPANSION S.A. - Zone industrielle, Parc de Montredon, 3 avenue d'Hermès, B.P. 58, 31240 L'UNION - France


HONORE BREST SA - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370315 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Machines de cuisine (électriques ou non entrainées manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique permettant le pesage ; la mesure, l'enregistrement, la transformation et la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils de chauffage, de sèchage, de production de vapeur ; de cuisson, de réfrigération, de ventilation et de lavage (linge et vaisselle). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériel de nettoyage. Communications pour terminaux d'ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.