Déposée le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PULP MACHINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA KITCHEN NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PULP MACHINE domicilié(e) 7, rue des Magasins - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 211 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque LA KITCHEN NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PULP MACHINE, Société par actions simplifiée - 7, rue des Magasins - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 435211933
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; photographies, clichés ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés). Publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de bannières publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; relations presse (relations publiques) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de marketing relationnel ; services d'animation de points de vente ; conseils en publicité et notamment pour la création d'événements ; conception (création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de revue de presse.
Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; service d'indexation (saisie et classement) de site Internet. Conseil, informations et renseignements d'affaires ; gestion de bases de données. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement (transmission) de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement transmission de programmes audiovisuels et multimédia ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; organisations de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
Évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de logiciel, réalisation (conception) de système informatique ; location de matériel informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; études de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil technique dans le domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en infrastructure et en architecture informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts à savoir travaux d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories informatiques et de leurs applications opérationnelles en entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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