Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTESIA
PUL CONCEPT, SARL
MORIN JEAN CHARLES
CALLABE ELIE

Numéro de dépôt :
3576614
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2028
ORTESIA de PUL CONCEPT

Présentation de la marque ORTESIA

Déposée le 16 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUL CONCEPT, MORIN JEAN CHARLES, CALLABE ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUL CONCEPT domicilié(e) 7 rue Auguste Renoir - 41110 - SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , MORIN JEAN CHARLES domicilié(e) 7 RUE Auguste Renoir - 41110 - SAINT-AIGNAN - France, CALLABE ELIE domicilié(e) 788 RUE DES MARDELLES - 41250 - MONT PRES CHAMBORD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUL CONCEPT, M. Morin Jean Charles domicilié(e) 7 RUE Auguste Renoir - 41110 - SAINT-AIGNAN - France.

La marque ORTESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTESIA arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


PUL CONCEPT, SARL - 7 rue Auguste Renoir - 41110 - SAINT AIGNAN - France - SIREN 4

MORIN JEAN CHARLES - 7 RUE Auguste Renoir - 41110 - SAINT-AIGNAN - France

CALLABE ELIE - 788 RUE DES MARDELLES - 41250 - MONT PRES CHAMBORD - France


PUL CONCEPT, M. Morin Jean Charles - 7 RUE Auguste Renoir - 41110 - SAINT-AIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679754 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.