Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUGITIVE
Numéro de dépôt :
1435909
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
04/11/1997
Présentation de la marque FUGITIVE
Déposée le 4 novembre 1987 par PUJOLLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « FUGITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUGITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUGITIVE est expirée depuis le 4 novembre 1997.
PUJOLLE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16