Déposée le 10 mars 1992 par PUJOLLE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES),
la marque française « CLUB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est PUJOLLE MICHEL domicilié(e) Domaine de Capeilh - 65700 - MADIRAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUJOLLE Michel domicilié(e) Domaine de Capeilh - 65700 - MADIRAN - France.
La marque CLUB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB FRANCE est expirée depuis le 10 mars 2022.
PUJOLLE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Noir de Bigorre
PUJOLLE MICHEL - Domaine de Capeilh - 65700 - MADIRAN - France
PUJOLLE Michel - Domaine de Capeilh - 65700 - MADIRAN - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2217452 - Publication au BOPI 2002-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508307 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610313 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Appareils et instruments optiques Vêtements chaussures chapellerie Armes à feu,munitions,projectiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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