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Marques déposées par monsieur PUJOLLE Franck
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DOMAINE DE MIRADELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MIRADELS
M. PUJOLLE Franck

Numéro de dépôt :
93457059
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE MIRADELS

Déposée le 18 février 1993 par monsieur PUJOLLE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE MIRADELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est monsieur PUJOLLE Franck domicilié(e) VILLESEQUE DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PUJOLLE Franck - France.

La marque DOMAINE DE MIRADELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MIRADELS est expirée depuis le 18 février 2003.


M. PUJOLLE Franck - VILLESEQUE DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France


Monsieur PUJOLLE Franck - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162892 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vins de pays et d'appellation d'origine