Déposée le 23 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUJOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUJOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUJOL domicilié(e) Domaine de Joli Coeur - 11270 - LA FORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 270 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service Juridique, Cédric CAQUOT domicilié(e) 65-67 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.
La marque PUJOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUJOL est expirée depuis le 23 février 2021.
PUJOL a également déposé les autres marques suivantes : BLANC A L'EAU
PUJOL, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Joli Coeur - 11270 - LA FORCE - France - SIREN 385270400
AXEREAL, Service Juridique, Cédric CAQUOT - 65-67 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France
Inscription le 22 mai 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°339338 - Publication au BOPI 2001-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2463786 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-23
- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. - Fongicides, herbicides. - Instruments agricoles et horticoles - Outils et instruments à main agricoles ou horticoles entraînés manuellement. - Cordes, ficelles, filets, bâches - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés ni transformés, semences potagères.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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