Déposée le 20 mars 2003 par PUJOL Sophie et POTTIER Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « TOTO VINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Les déposants sont PUJOL Sophie domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès,11700 Moux - 11700 - France et POTTIER Alain domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès,11700 Moux - 11700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Alain domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès,11700 MOUX - 11700 - France.
La marque TOTO VINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO VINO est expirée depuis le 20 mars 2013.
PUJOL Sophie - 14 rue Jean Jaurès,11700 Moux - 11700 - France
POTTIER Alain - 14 rue Jean Jaurès,11700 Moux - 11700 - France
POTTIER Alain - 14 rue Jean Jaurès,11700 MOUX - 11700 - France
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement d'adresse n°423798 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Boissons alcooliques. Digestifs – vins – spiritueux. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – affaires artistiques – relations publiques. Estimation d'antiquités. Estimation d'objets d'art. Divertissement – activités sportives et culturelles. Services de loisirs – publication de livres – boites de nuit – organisation et conduite de colloques – service de clubs – organisation de concours – organisation de conférences – éducation. Organisation de loteries. Organisation de bals – parcs d'attraction – Planification de réceptions – reportages photographiques. Organisation de spectacles – représentation de spectacles – représentations théâtrales – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure – arts graphiques – bases de données. Services de restauration – services de bar. Services de traiteurs – cafés – restaurants. Services hôteliers – location de salles de reunions. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre. Assiettes non en métaux précieux – récipients à boire – bonbonnes – bouchons de verre – tire-bouchons – bouteilles – ouvre bouteille – brocs – cabarets non en métaux précieux – carafes – dessous de carafes porte cartes de menus – cruches – cruchons – dame – jeannes. Entonnoirs – vaporisateurs à parfum – pulvérisateurs à parfum – nécessaires pour pique-niques – tàte-vin – verres à boire. Maillots de bain – péignoirs de bain – bandanas – casquettes – chapeaux – chaussures – chemises – chemisettes – coiffes – cravates – écharpes – foulards. Gilets – pull-overs – robes – sandales – tabliers. Tee-shirts – visières–
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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