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Marques déposées par PUJOL Sophie épouse POTTIER
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TOTO VINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO VINO
PUJOL Sophie épouse POTTIER
POTTIER alain

Numéro de dépôt :
3372645
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2015
TOTO VINO de PUJOL Sophie épouse POTTIER

Présentation de la marque TOTO VINO

Déposée le 27 juillet 2005 par PUJOL Sophie épouse POTTIER et POTTIER alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOTO VINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont PUJOL Sophie épouse POTTIER domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France et POTTIER alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France.

La marque TOTO VINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO VINO est expirée depuis le 27 juillet 2015.

PUJOL Sophie épouse POTTIER a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE A L'EAU


PUJOL Sophie épouse POTTIER - 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France

POTTIER alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France


POTTIER Alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NEVIAN - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, cigares, cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.