Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE A L'EAU
PUJOL Sophie épouse POTTIER
POTTIER alain

Numéro de dépôt :
3372646
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2015
ROUGE A L\'EAU de PUJOL Sophie épouse POTTIER

Présentation de la marque ROUGE A L'EAU

Déposée le 27 juillet 2005 par PUJOL Sophie épouse POTTIER et POTTIER alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROUGE A L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont PUJOL Sophie épouse POTTIER domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France et POTTIER alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France.

La marque ROUGE A L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE A L'EAU est expirée depuis le 27 juillet 2015.

PUJOL Sophie épouse POTTIER a également déposé les autres marques suivantes : TOTO VINO


PUJOL Sophie épouse POTTIER - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France

POTTIER alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France


POTTIER Alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, glaces à rafraîchir, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; Services de restauration, services de bar, services de traiteur, services hôtelier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.